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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FYTOSAN
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APIC-OIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIC-OIL
FYTOSAN, Sa

Numéro de dépôt :
3931329
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
APIC-OIL de FYTOSAN

Présentation de la marque APIC-OIL

Déposée le 29 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) FYTOSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APIC-OIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FYTOSAN domicilié(e) ZA, COCAUSE - 26150 - DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLANDES TECHNOLOGIES, domicilié(e) 2760 Route de BELIS - 40420 - LE SEN - France.

La marque APIC-OIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIC-OIL est expirée depuis le 29 juin 2022.

FYTOSAN a également déposé les autres marques suivantes : FYTO'RUB , CALM'PIQUE , APIC-OIL , LA DROME PROVENCALE


FYTOSAN, Sa - ZA, COCAUSE - 26150 - DIE - France


BIOLANDES TECHNOLOGIES, - 2760 Route de BELIS - 40420 - LE SEN - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 2 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°781451 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.